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Réseaux hospitaliers : Solidaris craint une augmentation des frais de transport en ambulance à charge des patients

La facture payée par les patients lorsqu’ils sont transférés en ambulance d’un hôpital à l’autre peut monter jusqu'à plus de 2.000 euros. C'est ce qu’il ressort de la dernière étude menée par Solidaris qui montre aussi que ces frais de transport ont sensiblement progressé ces dernières années. La Mutualité craint que ces frais n’augmentent encore dans le cadre de la constitution des réseaux hospitaliers. Les réseaux doivent en effet déboucher sur plus de centralisation de certains services spécialisés, ce qui impliquera des transferts plus fréquents des patients entre les hôpitaux du réseau. 

Depuis le 1er janvier 2020, chaque hôpital doit faire partie d'un réseau clinique locorégional constitué de plusieurs hôpitaux, couvrant une zone géographique continue. Notre pays comptera ainsi un maximum de 25 réseaux hospitaliers sur tout le territoire : 13 en Flandre, 8 en Wallonie et 4 à Bruxelles. 

La création des réseaux hospitaliers a pour objectif d’optimiser l’offre par territoire de soins en incitant les hôpitaux à partager les ressources et les expertises en centralisant les soins spécialisés sur certains sites. Si la centralisation de services spécialisés en un seul lieu de compétences devrait permettre de dégager des économies d’échelles pour les gestionnaires hospitaliers et offrir une meilleure qualité des soins au patient, elle risque aussi de générer une augmentation des coûts découlant notamment des transferts plus fréquents des patients entre les hôpitaux du réseau. 

Or, notre étude – réalisée sur les données de 2018 – met en évidence que ce type de frais peut se révéler imprévisible et entraîner un surcoût important pour le patient. Les factures s’élèvent en moyenne à 106 € si le patient est pris en charge en ambulatoire et 163 € s’il est hospitalisé mais ces montants peuvent monter jusqu’à plus de 2.000 € par transfert ; sachant que ce coût peut être multiplié lorsque le patient doit être transféré plusieurs fois sur une année comme c’est le cas pour près d’un patient sur cinq (17%). La facture a par ailleurs sensiblement augmenté ces cinq dernières années, entre 2014 et 2018.

Notre étude met également en évidence que les transferts entre hôpitaux se concentrent sur certains groupes de population, en particulier les personnes âgées de 65 ans et plus et que les coûts sont plus importants dans les zones rurales dus aux distances plus grandes entre hôpitaux. En outre, 44% des patients ayant dû être transférés bénéficient de l’intervention majorée, le BIM donnant normalement droit à un meilleur remboursement des frais de soins mais pas dans le cas des frais de transport non remboursés.

« La mise en réseau des hôpitaux est une bonne chose, mais dans l’implémentation de cette réforme il faut rester attentifs aux effets indirects sur les patients, en particulier l’augmentation des coûts de transport en ambulance qui découlera de la plus grande centralisation des soins » déclare Jean-Pascal Labille, Secrétaire général de Solidaris. 

Pour Solidaris, les patients médicalement fragilisés ou en situation socioéconomique difficile ne doivent pas supporter les implications financières de l’augmentation des transferts non urgents découlant de la mise en place des réseaux hospitaliers. Ces frais doivent être pris en charge par l’assurance maladie dans la mesure où ils sont induits par la réforme voulue du paysage hospitalier qui doit par ailleurs déboucher sur des gains d’efficacité suite à la spécialisation croissante au sein des réseaux.

Enfin, la Mutualité demande une standardisation des procédures de facturation du transport via l’utilisation d’un même code de nomenclature afin de pouvoir évaluer les coûts exacts du transport pour le patient et qu’un suivi adéquat soit possible. Il devrait y avoir des règles claires pour la facturation du transfert du patient entre hôpitaux. 

Vous trouverez les résultats complets ici​.
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